Éditeur du site

DLCH
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 37 Rue du Général Leclerc, 77400 Pomponne, France
SIREN : 992 732 966
SIRET : 992 732 966 00013
RCS Meaux : 992 732 966
TVA intracommunautaire : FR53 992 732 966

Directeur de la publication : Le Président
Contact : contact@dlch.fr

Hébergement

Le présent site est hébergé par :
DLCH
37 Rue du Général Leclerc, 77400 Pomponne, France

L'ensemble des serveurs et données est hébergé exclusivement sur le territoire français, sur une infrastructure détenue et opérée par DLCH. Aucune donnée n'est transférée hors de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de DLCH ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de DLCH est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles et RGPD

DLCH collecte des données personnelles uniquement dans le cadre du formulaire de contact (nom, adresse e-mail, téléphone, message). Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données. Pour exercer ces droits : contact@dlch.fr

Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact. Elles sont stockées sur des serveurs hébergés en France par DLCH.

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou publicitaires. Un cookie de session technique (PHPSESSID) est créé le temps de la navigation pour assurer le bon fonctionnement du formulaire de contact (protection CSRF). Il est supprimé à la fermeture du navigateur.

Liens hypertextes

DLCH ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens peuvent pointer. La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à autorisation préalable.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents du ressort du siège social de DLCH (Tribunal de Commerce de Meaux).